Le Conseil communautaire est l'organe de décision de la Communauté de communes. Il est saisi de tous les projets de délibérations, des budgets, des comptes administratifs. Il est composé de 39 membres depuis l'installation du Conseil communautaire le 8 juin 2020.
Vous retrouverez sur cette page l'ensemble des délibérations.
ANNÉE 2024 :
SÉANCE DU 8 AVRIL 2024
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations (mises en ligne le 11/04/2024 à 11h35)
- Procès-verbal
SÉANCE DU 26 février 2024
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations (mises en ligne le 29/02/2024 à 11h42)
- Procès-verbal
Année 2023
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Séance du 11 décembre 2023 - Ordre du jourTélécharger -
Séance du 11 décembre 2023 - Liste délibérationsTélécharger
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Séance du 11 décembre 2023 - DélibérationsTélécharger
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Séance du 11 décembre 2023 - Procès verbalTélécharger
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Séance du 11 septembre 2023 - Ordre du jourTélécharger
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Séance du 11 septembre 2023 - Liste délibérationsTélécharger
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Séance du 11 septembre 2023 - DélibérationsTélécharger
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Séance du 11 septembre 2023 - Procès verbalTélécharger
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Séance du 3 juillet 2023 - Ordre du jourTélécharger
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Séance du 3 juillet 2023 - Liste délibérationsTélécharger
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Séance du 3 juillet 2023 - DélibérationsTélécharger
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Séance du 3 juillet 2023 - Procès verbalTélécharger
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Séance du 3 avril 2023 - Ordre du jourTélécharger
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Séance du 3 avril 2023 - Liste délibérationsTélécharger
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Séance du 3 avril 2023 - DélibérationsTélécharger
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Séance du 20 février 2023 - Ordre du jourTélécharger
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Séance du 3 avril 2023 - Procès verbalTélécharger
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Séance du 20 février 2023 - Liste délibérationsTélécharger
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Séance du 20 février 2023 - Délibération transport à la demandeTélécharger
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Séance du 20 février 2023 - DélibérationsTélécharger
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Séance du 20 février 2023 - Procès verbalTélécharger
Année 2022
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Délibérations - Séance du 28 février 2022Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 28 février 2022Télécharger
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Délibérations - Séance du 4 avril 2022Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 4 avril 2022Télécharger
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Délibérations - Séance du 23 mai 2022Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 23 mai 2022Télécharger
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Délibérations - Séance du 4 juillet 2022Télécharger
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Procès-verbal - Séance du 4 juillet 2022Télécharger
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Ordre du jour- Séance du 12 septembre 2022Télécharger
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Liste des délibérations - Séance du 12 septembre 2022Télécharger
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Délibérations - Séance du 12 septembre 2022Télécharger
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Procès-verbal - Séance du 12 septembre 2022Télécharger
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Ordre du jour- Séance du 7 novembre 2022Télécharger
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Liste des délibérations - Séance du 7 novembre 2022Télécharger
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Délibérations - Séance du 7 novembre 2022Télécharger
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Procès-verbal - Séance du 7 novembre 2022Télécharger
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Ordre du jour- Séance du 12 décembre 2022Télécharger
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Liste des délibérations - Séance du 12 décembre 2022Télécharger
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Délibérations - Séance du 12 décembre 2022Télécharger
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Délibérations (rectificative) - Séance du 12 décembre 2022Télécharger
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Procès-verbal - Séance du 12 décembre 2022Télécharger
Année 2021
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Délibérations - Séance du 15 mars 2021Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 15 mars 2021Télécharger
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Délibérations - Séance du 12 avril 2021Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 12 avril 2021Télécharger
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Délibérations - Séance du 31 mai 2021Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 31 mai 2021Télécharger
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Délibérations - Séance du 5 juillet 2021Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 5 juillet 2021Télécharger
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Délibérations - Séance du 13 septembre 2021Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 13 septembre 2021Télécharger
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Délibérations - Séance du 8 novembre 2021Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 8 novembre 2021Télécharger
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Délibérations - Séance du 13 décembre 2021Télécharger
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Compte-rendu - Séance du 13 décembre 2021Télécharger